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Marques déposées par MAURICE Michel
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PLATEAUX DE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLATEAUX DE BOURGOGNE
MAURICE Michel

Numéro de dépôt :
1341595
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
16/01/2016
PLATEAUX DE BOURGOGNE de MAURICE Michel

Présentation de la marque PLATEAUX DE BOURGOGNE

Déposée le 16 janvier 1986 par MAURICE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « PLATEAUX DE BOURGOGNE »

Le déposant est MAURICE Michel domicilié(e) 7 rue Jules Rathier,89800 CHABLIS (dossier no 2305965) - 89800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURICE Michel domicilié(e) 7, rue Jules Rathier,89800 CHABLIS (dossier no 2305965) - 89800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLATEAUX DE BOURGOGNE est expirée depuis le 16 janvier 2016.

MAURICE Michel a également déposé les autres marques suivantes : IDENTITE


MAURICE Michel - 7 rue Jules Rathier,89800 CHABLIS (dossier no 2305965) - 89800 - France


MAURICE Michel - 7, rue Jules Rathier,89800 CHABLIS (dossier no 2305965) - 89800 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2305965 - Publication au BOPI 2006-01-24

Renouvellement sans limitation n°2061587 - Publication au BOPI 1996-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195601 - Publication au BOPI 1996-01-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.